521W1-288
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/03/2012
Présentation du contenu
Le plan de classement du versement 521w correspond à l'organigramme de la DSOI (Direction de la solidarité et de l'insertion).
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Les territoires sont :
1. centre ville (antenne sociale rue de l'Ecole)
2. Rosemont, Grette et Saint Ferjeux (centre sociaux Grette et Acacias)
3. Planoise (centre social de Planoise)
4. Fontaine Ecu, Montrapon, Saint-Claude (centres sociaux Fontaine Ecu et Montrapon)
5. Palente, Clairs Soleils, Bregille, Chaprais (antenne sociale de Palente et des Clairs Soleils)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2036
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Mots clés matières
Mots clés collectivités