Contrat d'agglomération : comptes-rendus de réunions (développement social urbain du quartier de Montrapon et Fontaine Ecu ; aménagement de la cité de l'Escale° (1985). Contrat de plan Etat Région, projet sur l'insertion de populations immigrées : avant-projet, étude sociologique auprès de la population immigrée de Besançon, programme (1985).

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

521W1-288

Date

1967-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29 ml

288 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/03/2012

Présentation du contenu

Le plan de classement du versement 521w correspond à l'organigramme de la DSOI (Direction de la solidarité et de l'insertion).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

4.1. Politique sociale dans les territoires

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.