Construction, adjudication des travaux : cahier des charges, devis (1793) ; acquisition d'une maison sise 8 rue du Saint-Esprit : acte de vente, acte notarié, extraits des minutes du greffe du tribunal, état des locataires, annonce légale, correspondance (1839) ; projet de transformation du rez-de-chaussée du grenier de la ville en marché couvert : procès-verbal d'adjudication, devis, plan, affiche, correspondance (1843) ; lancement des travaux : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1857, 1861-1862).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M56-1M63

Date

1793-1921

Cote/Cotes extrêmes

1M56-1M61

Date

1793-1921

Cote/Cotes extrêmes

1M56

Date

1793-1862