II

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

II1-25

Date

1315-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

24 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2005

Dernier ajout le 04/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

"Inventaire des titres et papier concernant les drois et revenus tant patrimoniaux que d'octrois dont la ville de Besançon à la jouissance" de la main de Belamy au folio 585 : table sommaire des matières cet inventaire est précédé d'une dissertation historique de 65 pages faites par Belamy, sur l'origine et la nature de ces droits patrimoniaux et octrois

Cote/Cotes extrêmes

II15

Date

vers 1783

Importance matérielle

1 pièces

Présentation du contenu

Registre in f° de 587 pages. Reliure basane

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques