785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Description physique

57,60 ml, 437 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

785W431-785W436

Date

1975-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Études de sols préalables aux travaux de construction. - École maternelle Artois (1976). École maternelle Fribourg (1976). Groupe scolaire Jules Ferry (1976). Gymnase Proudhon (1977). Bâtiment CTB rue de Trey (1977). Lycée de Planoise (1978). CES Clairs-Soleils (1978). Ensemble sportif des Torcols (1981).

Cote/Cotes extrêmes

785W431

Date

1976-1981

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable