Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), assurances responsabilité civile et incendie, relations avec les assureurs : correspondance (1986-1999) ; assurance incendie : contrats, avenants, correspondance (1986-1999) SMEIB, comité : comptes rendus des réunions (13 juin 1985 au 9 avril 1999) SMEIB, travaux de VRD (voirie et réseaux divers) : mission d'étude et de maîtrise d'oeuvre : correspondance (avec les services techniques de la ville de Besançon, 1988) ; aménagement du carrefour route de Marchaux, nouveau chemin de Palente : plans (1987) ; cession des terrains de la ZAC (zone d'aménagement concerté) : modèle de cahier des charges de cession des terrains (1986)

Aide à la recherche

481W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

481W1-25

Date

1985-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,3 ml

25 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/02/2008

Présentation du contenu

Archives du Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon Palente (SMEIB), créé par arrêté préfectoral du29 mai 1985 dans le but d'acquérir et d'aménager l'ensemble immobilier de l'ex société LIP à Palente (ce syndicat groupe la ville de Besançon, qui en assure le secrétariat et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI du Doubs) qui est chargée de la commercialisation.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.