448W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Enlèvement de graffitis sur le domaine privé : demandes de particuliers, titres de recettes et rôles de recouvrement (exercices 2001 à 2004) ; interventions du service voirie : titres de recettes et documents préparatoires (exercices 2000 à 2004)

Cote/Cotes extrêmes

448W55

Date

2000-2004

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2010

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.