Bois du Mont, délimitation du territoire appartenant à la commune de Besançon et du territoire appartenant à la commune d'École : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de délimitation et de bornage, copie du procès-verbal de bornage, rapport, état général et de répartition, plans, notes, correspondance.

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 2N - Bois

Cote/Cotes extrêmes

2N1-72

Date

1738-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,2 ml

72 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N40

Date

1738-1954

Cote/Cotes extrêmes

2N26 - 2N38

Date

1769-1920

Cote/Cotes extrêmes

2N38

Date

1872-1880