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435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions effectuées par le maire pour le compte de particuliers.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

435W1-34

Date

1997-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,9 ml

34 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Courrier dactylographié : - pour Eric Anguenot, directeur de cabinet (2004) - pour Jean-Marie Pinel, directeur adjoint de cabinet (2004), correspondance en relation avec le déplacement en Chine de M. le Maire de Besançon en décembre 2004 - pour Mireille Tilagone, conseillère technique auprès du cabinet du maire (2004) - pour Christian Bornot, conseiller technique auprès du cabinet du maire (2004) - pour Françoise Fellmann, première adjointe au maire (2004) Enseignement, relations avec les écoles, collèges, lycées (suppression de postes dans les collèges) : correspondance (2004)

Cote/Cotes extrêmes

435W20

Date

2004

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2011

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT