265W

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Cote/Cotes extrêmes

265W1-12

Date

1976-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,5 ml

12 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/03/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de subvention perçues par la Ville de Besançon : Plan de relance de l'état : travaux d'amélioration acoustique dans les établissements accueillant des enfants 1993-1994 Développement des quartiers prioritaires 1994 Aménagement de la place Coubertin à Montrapon/Fontaine Ecu 1994-1996 Aires de jeux 1996-1999 Action de prévention quartier de Montrapon 1990-1992 Abords crèches Ile de France à Planoise 1991-1997 Orgue du Saint Esprit 1986-1990 Hôtel Jouffroy 1988-1990 Réfection de locaux associatifs 1991-1993 Groupe scolaire Jules Ferry à Saint Ferjeux 2000-2001 Centre social de la Grette : restructuration des locaux 1999-2000 Crèche de St Ferjeux : restructuration 1998-2000 Piscine Lafayette à Planoise 1988-2000 Fort de Bregille 1995-2000 Table d'orientation forêt de Chailluz 1996-2000 Jardins familiaux Brulefoin -Montoille 1997-2000 Chemins des Relançon 1999-2001 Micropolis 1998-1999.

Cote/Cotes extrêmes

265W11

Date

Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2001

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.