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2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M42-2M43

Date

1863-1901

Acquisition d'un terrain au square Saint-Amour pour son édification : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, acte de vente, procès-verbal d'estimation, cahier des charges, plan, affiche, correspondance (1863-1865) ; procès intenté à la Ville par les riverains du Square Saint-Amour pour obtenir l'annulation du projet : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1865) ; demande de pose d'une conduite d'eau : correspondance (1869).

Cote/Cotes extrêmes

2M42

Date

1863-1869