Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/01/2018
Présentation du contenu
Dossiers des séances du conseil et du bureau de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, dossiers des séances de la commission consultative des Services Publics Locaux, CCSPL et de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, CLECT (2015-2016). (voir aussi les versements 77W_GB et 90W_GB).
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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