Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Le catalogue de la collection Droz a été en très grande partie rédigé par M. Nicolle, ancien bibliothécaire adjoint de Besançon.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 Notice historique sur les États de Franche-Comté et sur l'inventaire qui suit
Fol. 5 « Titres et papiers des souverains du comté de Bourgogne confirmans les privilèges de la province et autres droits énoncés »
Fol. 10 « Titre, lettres de non préjudice accordées aux trois Estats du comté de Bourgongne par ses souverains »
Fol. 14 « Titre et volumes où sont insérées les tenues des Estats dez l'an 1531 et suivantes et les autres recès desdits États, en feuilles ou en cahiers, avec les appostilles des articles, dont une bonne partie sont été faittes les ordonnances du pays »
Fol. 17 « Minutes de plusieurs assemblées des États du comté de Bourgogne »
Fol. 42 vo « Diverses fondations de dévotions faictes par les Estats »
Fol. 96 « Titres concernans quelques règlemens, édits et déclarations utiles au pays »
Fol. 109 « Contrats et traittés faits au nom de Sa Majesté et des Estats avec des particuliers pour acquittement de diverses rentes et deniers qui avoient restés es mains des receveurs ; de plus, diverses remontrances faittes au Parlement dehuëment apostillées... »
Fol. 115 « Divers traittés faits par des particuliers et communautés des villes pour fournitures de munitions, tant froment, poudre que plomb »
Fol. 125 « Actes de cautions prestées tant par les srs commis à l'esgallement qu'au cabinet »
Fol. 125 vo « Cottisations et répartements généraux sur la province et communautés pour des faits particuliers... »
Fol. 160 « Rooles des habitans et résidans tant rière la ville de Vesoul que dans les prévostés de Jussey, Montbozon, ville et château de Faucongney, villages dépendans du bailliage dudit Vesoul, Faucongney et desdites prévostés et autres villes et prévostés du bailliage d'Amont »
Fol. 163 « Inventaire des titres et papiers concernans le collège de Bourgogne fondé en la ville de Paris en 1331... »
Fol. 179 vo « Lettres reçues par les trois Estats de Bourgogne des souverains du pays, de leurs lieutenans, gouverneurs... »
Fol. 206 vo « Inventaire du contenu es lettres du seigneur baron de Scey, gouverneur du comté de Bourgogne »
Fol. 228 « Inventaire des titres et papiers concernants ce qui est et a esté fait ès saulneries de Salins, et retrouvés dans le cabinet des Estats de ce pays et comté de Bourgogne »
Fol. 300 vo « Supplément d'inventaire des tiltres que Mrs les présidents de Montciel et procureur général Bouhelier, commis par S. M. au récolement des tiltres et papiers des trois Estats de ce pays et comté de Bourgongne ont retrouvés par leur diligence entre les mains du S. Boisson, dont le père avoit esté secrétaire desdits Estats »
Fol. 321 « Table et ordre des tiltres et papiers trouvés dans le cabinet des Estats mis dans le présent inventaire, sous les lettres alphabétiques et numérotées »
Notes sur l'exemplaire en main
Cartonnage
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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