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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Notes
Contient notamment un sous-dossier sur l'organisation de cavalcades (1865-1866), antérieurement classé en 2R10 : lors du reclassement de la sous-série 2R en 2023, il a été décidé de le réintégrer en 1J61.
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