81W

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Cote/Cotes extrêmes

81W1-81

Date

1920-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21,6 ml

81 unités de description

Origine

SERVICE EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1995

Présentation du contenu

Voir aussi bordereau d'élimination n°38

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Arrêtés de prises d'eau

Cote/Cotes extrêmes

81W23

Date

1960-1961

Origine

SERVICE EAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés typologiques