245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB61-245W_GB187

Date

1967-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB141-245W_GB164

Date

1979-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB154-245W_GB157

Date

1979-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Construction de l'école : devis descriptif (s.d.) ; dossier de suivi de l'école : correspondance, notes internes (1979-2006) ; relations avec la direction de l'école : correspondance (1982-2004) ; inspection thermique : étude de diagnostic (1983) ; assainissement : plans (1988) ; dossier de plans (1988) ; présentation du bâtiment : fiches des surface, plans, carnets d'identité, expertise du bâtiment, (1988-1998) ; sécurité du bâtiment : procès-verbal de la commission du 16 mars 1994 (1994) ; réfection de l'étanchéité : plans, comptes rendus de chantier, factures, brouillons (1996) ; remplacement des menuiseries de la façade sur cour et pignon est : dossier de marché, certificat d'acomptes, plans (2005) ; réfection des sanitaires : comptes rendus, planning, correspondance, plans et projets de plans, factures (2005) ; désamiantage sous face de l'auvent : dossier de marché (2007) ; création d'un local de rangement : certificat de non-opposition à une déclaration préalable, plan (2009).

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB154

Date

1979-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés collectivités