Papier

Manuscrit numérisé -- Fonds général

Détail folios :

Fol. II-XI « Table des matières contenues en ce volume »

Fol. 1 « Patentes de naturalisation pour don Blas Catalan » 1657

Fol. 2 « Patentes de naturalisation pour messire Nicolas Petit Laurent » 1656

Fol. 4 « Permission à Charles Quirot, de Salins, de pouvoir tenir des rentes féodales sur les sauneries de Salins » 1657

Fol. 7 vo « Permission de tenir en fief à M. Anatoile Parandier et au sieur Antoine Parandier, frères » 1657

Fol. 11 vo « Patentes d'érection en comté de la terre de Grammont pour M. Claude François de Grammont » 1657

Fol. 17 vo « Patentes de chevalerie pour le sieur Claude François Cordemoy » 1656

Fol. 21 « Lettres de naturalité pour le sieur Nicolas Maroilley, citoyen de Besançon » 1658

Fol. 22 « Lettres de naturalisation pour le sieur Henry de Lenet, abbé des Trois Roys » 1657

Fol. 24 « Lettres de noblesse pour le sieur Daniel Privey, maître en la Chambre des comptes à Dole » 1651

Fol. 28 vo « Lettres de noblesse pour M. Jean Richard, citoyen de Besançon » 1659

Fol. 32 vo « Lettres de noblesse pour Renobert Pernelle, greffier en la Chambre des comptes » 1658

Fol. 36 vo « Patentes de noblesse pour M. Laurent Michaux de Monfleur » 1658

Fol. 40 vo « Lettres de noblesse pour M. Jacques Pollonot » 1525

Fol. 43 vo « Lettres de noblesse et chevalerie pour M. Charles Jules Laborey, seigneur de Falans (sic) » 1659

Fol. 47 « Lettres de noblesse pour M. Anatoile Grivel » 1659

Fol. 53 « Erection de la terre de St Sire en baronie en faveur de M. Ferdinand Mathieu de St Mauris, seigneur de St Sire » 1660

Fol. 57 « Patentes portant permission de tenir en fief au sieur François Jules Robardey, de Vesoul » 1659

Fol. 60 vo « Lettres de naturalité pour M. Jean Tailler, prêtre, curé de St Remy » 1661

Fol. 62 « Lettres de naturalisation pour M. Claude Taillier, prestre » 1661

Fol. 63 vo « Lettre de naturalité pour M. Jean de La Saulce, prêtre, curé de Corre » 1660

Fol. 65 vo « Lettre de chevalerie pour M. le comte de St Vallier, marquis de Varambon » 1661

Fol. 67 « Lettres de naturalité pour les sieurs Florent et Honoré du Chastelet » 1661

Fol. 70 vo « Lettres de naturalisation pour M. Fronton de Sonnier, seigneur de la Filolie, etc. » 1661

Fol. 73 vo « Permission de tenir en fief pour M. Laurent Outhenin, abbé d'Accey » 1662

Fol. 78 « Permission au sieur Jean Udressier, de Salins, escuyer, de porter le nom et les armes de la famille de Lallier » 1610

Fol. 81 « Patentes de naturalisation pour M. Jean Bourcia, prêtre » 1662

Fol. 82 vo « Patentes de naturalisation pour le sieur Antoine Fortin, postulant au siège de Dole » 1663

Fol. 85 « Patentes de naturalisation pour M. Martin Chasseur, prêtre » 1663

Fol. 87 « Érection en comté de la terre de l'Aubespin en faveur de M. Charles Achiles Mouchet de Battefort » 1669

Fol. 92 « Érection de la terre de Lavigney en baronie pour M. Claude-François de Lallemand » 1663

Fol. 98 « Lettres de naturalité pour M. Jean François Dompmartin, prêtre » 1664

Fol. 99 vo « Lettres de naturalité pour noble Claude François de la Tour, seigneur d'Ambre, Montavernage, etc. » 1664

Fol. 101 vo « Lettre de Sa Majesté Philippe quatre à M. l'ambassadeur de Brun », lui permettant de se qualifier de baron 1653

Fol. 102 « Patentes de naturalité pour M. Claude du Vernay, prêtre, curé de Charcennes » 1666

Fol. 104 « Permission à Dlle Claude Françoise Renevier, de Pesme, de tenir biens en fief » 1666

Fol. 107 « Lettres de noblesse pour M. Estienne Breton, conseiller au présidial de Lyon, seigneur de Fiasse » 1666

Fol. 113 « Patentes de réhabilitation de noblesse pour M. le conseiller Pellissonnier » 1667

Fol. 119 « Patentes de naturalisation pour le sieur Patrice Guynéo » 1668

Fol. 121 vo « Lettres de naturalisation pour M. François Castel, prêtre » 1665

Fol. 123 vo « Lettres de naturalisation pour M. Georges Carredon » 1669

Fol. 125 vo « Lettres de naturalisation pour le sieur Remy du Jard et le sieur Jean Claude Henry, son neveu » 1672

Fol. 128 Lettres de noblesse pour M. Laurent Chiflet, citoyen de Besançon (1552), à la suite desquelles sont des lettres patentes en faveur du même qui lui permettent de prendre la qualité de comte palatin (1555)

Fol. 138 vo « Lettres de naturalisation pour M. Jacques Jouan, prêtre » 1677

Fol. 139 vo « Attestation [de noblesse] donnée par la cour [de Dole] à noble Jean de Mesmay, fils de M. Jacques de Mesmay, conseiller en icelle » 4 septembre 1674

Fol. 141 « Lettres de naturalité pour M. Pierre Orzat, du canton de Fribourg » 1677

Fol. 143 « Permission de tenir en fief pour M. Claude Provenchère et Guillemette Parisot, sa femme » 1678

Fol. 145 « Permission de Sa Majesté de tenir en fief pour le sieur Pierre Couthaud » 1678

Fol. 148 « Permission de tenir en fief au sieur Jean Bonnefoy, advocat en Parlement » 1678

Fol. 150 « Permission de tenir en fief au sieur Anthide Cornet » 1678

Fol. 152 « Patentes de marquis pour M. Marc de Montaigu », baron de Boutavent 1679

Fol. 155 « Patente de naturalité pour le sieur Carron, natif de Chambéry » 1679

Fol. 157 « Permission de tenir biens en fief au sieur Alexandre Courlet, avocat » 1680

Fol. 159 « Patentes de confirmation d'annoblissement pour le sieur Estienne Berton, seigneur de Baufort » 1680

Fol. 160 vo « Permission au sieur du Jard de tenir biens en fief » 1680

Fol. 163 « Patentes par lesquelles il est fait don du retrait féodal de la seigneurie de Montureux, avec permission de la posséder en fief pour le sieur Claude Antoine Jobelot » 1681

Fol. 165 « Permission de tenir biens en fief pour le sieur Antoine Boy, de Lons-le-Saunier » 1682

Fol. 167 vo « Permission de tenir en fief au sieur Louis Girard » 1682

Fol. 170 « Permission de tenir en fief aux [sieurs] Jean Pierre et Emanuel Jaquemet » 1682

Fol. 173 « Permission de tenir biens en fief au sieur Leonel Petit » 1683

Fol. 176 « Permission de tenir en fief au sieur Claude Cemet, prêtre, chanoine et curé de Porentruy » 1683

Fol. 178 vo « Permission de tenir en fief pour M. Pierre Bret, prestre » 1683

Fol. 182 « Permission de tenir en fief au sieur Pierre Vuillerme, prestre » 1683

Fol. 185 « Permission de tenir en fief au sieur Jean-François Barberot » 1683

Fol. 186 vo « Permission de tenir en fief au sieur Compagny » 1683

Fol. 189 « Patentes de noblesse pour le sieur Gaspard Darbaud », de Florimont 1685

Fol. 191 vo « Permission de tenir en fief au sieur François Bavoux, docteur en médecine » 1685

Fol. 194 vo « Permission de tenir en fief au sieur Jean-Baptiste du Fourg, de Gray » 1686

Fol. 198 « Patentes d'érection en marquisat de la terre de Sorans les Breurey pour M. Simon de Rozière » 1686

Fol. 200 vo « Lettres de naturalité de Dlle Martine Kerver, hollandoise » décembre 1687

Fol. 202 vo « Érection en marquisat des terres de Broissia, Montagna, Annoires, le Petit Noire, Saulçois et dépendances sous le nom de Broissia, pour M. Claude-Joseph Froissard de Broissia » 1691

Fol. 205 vo « Érection de la terre d'Autrey en comté pour M. Louis de Fabry, seigneur de Moncaut » 1692

Fol. 208 « Lettres d'érection en fief de quelques terres et héritages seiz au bourg d'Osie (sic), pour le sieur Claude François Compagny » 1688

Fol. 210 « Lettre de M. le chancelier Boucherat à M. le premier président touchant le droit appartenant au Parlement des (sic) connoitre des qualitez de noblesse requises pour entrer dans les abbayes et chapitres, lorsqu'il y survient contestation qui donne sujet à l'une des partyes de se pleindre » 24 juin 1692

Fol. 212 « Permission de tenir en fief au sieur Jean-François Guyot, directeur des postes de Gray » 1692

Fol. 214 « Édit concernant les frans fiefs » août 1692

Fol. 218 « Déclaration touchant les roturiers qui possèdent des fiefs dans le comté de Bourgongne » 28 mars 1693

Fol. 219 vo « Déclaration pour la possesion de noblesse en faveur des officiers du parlement de Besançon » 11 mars 1694

Fol. 221 « De la noblesse de MM. les conseillers du Parlement » 1695

Fol. 221 vo « Déclaration donnée par les Archiducs touchant la noblesse des officiers du Parlement » à une seule vie 9 décembre 1620

Fol. 222 vo « Certificat pour la noblesse de MM. les conseillers du parlement de Besançon », donné par le garde du cabinet des États du comté de Bourgogne 1696

Fol. 223 « Acte donné par les commis à l'examen de ceux qui prétendent entrer en la Chambre de noblesse » 1622

Fol. 223 vo « Mandement des commis de la Chambre de noblesse au fermier de la saunerie » sur le même sujet 1696

Fol. 224 « Attestation donnée par M. Claude Louis de Faletans, gouverneur des chevaliers de St George, touchant la noblesse de MM. du Parlement » 1693

Fol. 224 vo « Attestation donnée par les haut doyen, chanoines et chapitre de l'églize métropolitaine de Besançon touchant la noblesse de MM. du Parlement » 1691

Fol. 225 « Erection de la terre et baronie de Roche en marquizat, avec union de la terre de Souvent, en faveur de M. Claude Ferdinand baron de Brun » 1694

Fol. 228 « Déclaration du Roy pour la recherche des faux nobles » 4 septembre 1696

Fol. 231 « Déclaration qui ordonne que ceux qui acquéront des lettres de noblesse y seront reçus après une simple enqueste de vie et de mœurs » 1697

Fol. 233 « Lettres patentes portant union de fiefs et érection en marquizat pour M. Jean François Froissard de Broissia, maître aux requestes au Parlement » 1697

Fol. 235 vo « Déclaration du Roy en explication de l'édit des faux nobles » 1699

Fol. 239 vo « Edits de création pour deux cent lettres de noblesse » 1702

Fol. 241 « Edit qui confirme les acquéreurs des lettres de noblesse dans leur privilège en payant 3000 livres pour cent cinquante livres de rente » 1704

Fol. 243 « Déclaration du Roy concernant les franc-fiefs en Franche-Comté, du 26 décembre 1705 ; publié le 18 janvier 1706 »

Fol. 245 « Edit qui confirme les officiers du parlement de Besançon dans le droit d'acquérir la noblesse au premier degré » mars 1706

Fol. 247 vo « Lettres patentes portants confirmation pour le sieur Charles Baptiste comte de Lallemand et les aînés de ses descendants masles de prendre le titre et qualité de comte » mai 1706

Fol. 250 « Edit qui maintient les officiers de la Chambre des comptes à Dole dans le droit d'acquérir la noblesse au premier degré » août 1706

Fol. 252 vo « Lettres patentes de Sa Majesté portant permission en faveur du sieur Pauthenet, de Gray, pour tenir en fief la terre et seigneurie de Véreux » 1707

Fol. 255 « Edit qui accorde la noblesse aux cent trente commissaires ordinaires des guerres et leur attribue trois cent livres d'augmentation de gages » 1709

Fol. 258 « Edit portant création de 30,000 livres d'augmentation de gages aux acquéreurs de lettres de noblesse » janvier 1710

Fol. 260 vo « Lettres de noblesse pour le sieur Maître de Chatillon, prévôt général des mareschaussées au comté de Bourgogne » 1710

Fol. 263 vo « Lettres patentes portant permission au sieur Pourcheresse de posséder fief au comté de Bourgogne » mars 1710

Fol. 265 « Edit de Sa Majesté portant création de cent nouvelles lettres de noblesse » décembre 1711

Fol. 267 vo « Lettres de noblesse pour le sieur Jean-Baptiste Rochet, de Besançon » mai 1712

Fol. 270 « Lettres patentes portant union de terres et érection en comté en faveur de M. Dudressier, gentilhomme de Franche-Comté » août 1712

Fol. 273 « Lettres patentes portant érection des terres de Marignat et autres en marquisat pour M. de Balay » juin 1712

Fol. 276 « Lettres patentes portant la radiation des lettres de légitimation et d'annoblissement de Jacque Philippe de la Baume de St Amour » 23 juin 1713

Fol. 278 « Lettres patentes de Sa Majesté portant érection en marquisat et union des terres de Noironte, Mamirolle et Courcelle, en faveur de M. de Monnier, premier président en la Chambre des comptes à Dole » septembre 1713

Fol. 281 « Lettres de noblesse accordées par l'empereur Chale (sic) cinquième, duc et comte de Bourgogne, en 1532, à M. Antoine Martel, de Vesoul, licentié es droits » 12 novembre 1532

Fol. 282 vo « Edit qui confirme tous ceux qui ont étés (sic) maires, échevins, consuls, jurats et capitouls dans les privilèges de noblesse » janvier 1714

Fol. 286 vo « Lettres patentes portant érection en marquisat des terres de Filain, Brotte et Sorans, sous le nom de Camus, en faveur de M. le président de Filain » avril 1714

Fol. 290 « Edit portant suppression de tous annoblissements accordés depuis le mois de janvier 1689 moyennant finance, par édits des mois de mars 1696, may 1702 et décembre 1711 » août 1715

Fol. 300 « Lettres patentes portant érection en comté de la terre de Maulry en faveur de M. le président de Malpas » mars 1716

Fol. 303 « Lettres de naturalité en faveur des sieurs et damoiselles de Sanderleben » juin 1716

Fol. 305 vo « Lettres de naturalité pour les sieur et damoiselle de Colligny » juin 1716

Fol. 308 « Erection de la terre de Beaujeux en comté en faveur du sieur Jean Claude d'Annezey » novembre 1715

Fol. 316 « Lettres de naturalité en faveur du sieur comte de Tarin Impérial » novembre 1716

Fol. 320 « Erection des terres d'Arèche, de Labergement, du Chiley et de Germigney en marquisat, en faveur du sieur de Germigney » novembre 1717

Fol. 323 vo « Lettres de naturalité en faveur de M. le comte de St Martin, baron de Strambin » février 1718

Fol. 325 « Lettres de légitimation en faveur des dlles Eberhardine et Léopoldine Ebérardine l'Espérance de Colligny » février 1718

Fol. 326 vo « Confirmation de donation et érection du comté de Coligny en faveur des dlles Eberhardine et Léopoldine Eberhardine l'Espérance de Colligny et des sieurs et dlles Charles Léopold Ferdinand Eberhard et Charlotte Eléonore de Sansdersleben » février 1718

Fol. 329 « Réglement d'armoiries dezdits sieurs et dlles comtes et comtesse de Colligny » 5 février 1718

Fol. 332 « Erection de la terre de Loulans en marquizat pour le sieur de Boitouzet » septembre 1718

Fol. 336 « Erection de la terre de Borrey en comté, sous le nom de comté de la Verne, pour le sieur Antoine Alexis Tranchant » décembre 1717

Fol. 340 « Certificat donné par le Parlement concernant la noblesse acquize à ses supports au premier degrez » 29 mars 1719

Fol. 343 « Lettres patentes portants permission au sieur Millot de prendre le nom de Monjeutin en place de celuy de Millot » avril 1719

Fol. 344 vo « Erection des terres de Busy, Thiéfrant, Falletans et Fontenel en marquisat sous le nom de Falletans » avril 1712

Fol. 348 « Permission de tenir en fief pour le sieur Donneux » juin 1719

Fol. 351 « Lettres de chevalerie pour M. Perrey, lieutenant général à Salins » janvier 1720

Fol. 353 « Erection des terres de Fallon, Bournois, Leugney, Bremondans et leurs dépendances en marquizat, pour le sieur de Raincourt » septembre 1719

Fol. 357 « Erection et union des terres d'Ollans, Larians et Rantechaux en marquisat, pour dame Françoise Gabriel de Froissard Broissia et M. Jean François Daniel de Belot, son fils » juin 1706

Fol. 361 vo « Lettres de chevallerie en faveur du sieur Louis Marie Reud, sieur de Purgerot » janvier 1721

Fol. 363 vo « Erection de la terre de Villersexel en marquisat, sous le nom de marquisat de Grammont, en faveur de M. Michel Dorothé de Grammont » décembre 1718

Fol. 366 vo « Lettres de noblesse pour le sieur Bret, ancien recteur et professeur en droit en l'Université de Besançon » 30 août 1720

Fol. 376 « Lettres patentes sur arrest portant confirmation du privilège de noblesse au premier degrez en faveur de Chrisostome Jomard et Emiland Bonard, secrétaires vétérans au parlement de Besançon » 18 décembre 1723

Fol. 381 « Lettres d'union de terres et d'érection en marquisat, sous le nom de Lezay, en faveur en M. de Lezay de Marnesia » septembre 1724

Fol. 386 « Confirmation de noblesse en faveur du sieur Parregaud de Roussel » avril 1724

Fol. 391 « Lettres d'union des baronies de Chatenois et de Villeneuve et de la seigneurie de Seaulx pour ne composer qu'une seule et même terre érigée en marquizat sous la dénomination du marquisat de St Mauris », en faveur de Paul-François de Saint-Mauris février 1725

Fol. 396 vo « Lettres de chevalier pour M. Bocquet de Courbouson » décembre 1725

Fol. 398 vo « Lettres qui confirment le titre de marquis accordé par le roy de Sardaigne à M. Antoine François d'Arvisenet d'Auxanges » mars 1726

Fol. 402 vo « Confirmation de noblesse en faveur du sieur Colmont » mars 1726

Fol. 407 « Permission aux sieurs Claude-Pierre et Claude-Joseph Maillot d'ajouter au nom de Maillot la particule le » mai 1727

Fol. 409 « Permission de tenir en fief au sieur Damondans, procureur au baillage et siège présidial de Besançon » mai 1730

Fol. 412 « Permission au sieur Pierre Gouhenans et à ses successeurs de posséder les trois quarts de la seigneurie de Montcey et décharge de la commise par luy encourue pour les avoir possédé jusqu'à présent sans permission » août 1730

Fol. 418 « Permission au sieur Michaux d'ajouter à son nom l'article le et de s'appeller à l'avenir Le Michaud » septembre 1730

Fol. 420 « Lettres patentes portans que les lettres d'annoblissement accordées par le roy d'Espagne en 1651 au sieur George de la Pye ne pourront nuire ny être objectées à ses descendans pour la preuve de sa noblesse antérieure et plus ancienne » juillet 1731

Fol. 423 vo « Lettres de naturalité en faveur de Claude François Dufourg » janvier 1732

Fol. 426 « Lettre de noblesse du sieur Catherin Mairot » 23 janvier 1593

Fol. 429 vo « Permission de tenir en fief en faveur du sieur Joseph Villoz » mars 1733

Fol. 432 « Permission de tenir en fief en faveur du sieur François Baret » juillet 1733

Fol. 435 « Permission de posséder en fief et don de retrait féodal en faveur de Dieudonné Crapelet » novembre 1734

Fol. 437 vo « Lettres de naturalité en faveur du sieur Maximilien Emanuel de Vérita et à Marie Théodore de Vérita » août 1735

Fol. 439 vo « Permission de posséder en fief en faveur de Thomas Lecomte » mai 1735

Fol. 442 « Permission au sieur Oyselet de posséder fief » juillet 1735

Fol. 444 « Permission de posséder en fief en faveur du sieur Pertuisot, avocat en Parlement » juin 1735

Fol. 446 vo « Permission de posséder en fief et don de retrait féodal en faveur du sieur Dujard de Pierrecour » septembre 1736

Fol. 449 « Erection de fief en faveur de M. Cl. Fr. Ign. Bouhelier » août 1736

Fol. 452 « Lettres de chevalerie en faveur du sieur Cl. Fr. de Lavier » février 1737

Fol. 454 « Erection de fief en faveur du sieur de Boitouzet d'Ormenans » mars 1737

Fol. 456 vo « Union des terres de Novillard, Amagney et autres et érection en marquisat en faveur du sieur Thomas de Jouffroy » août 1736

Fol. 459 vo « Permission de posséder fief en faveur de Jean-Pierre Hugue » février 1737

Fol. 461 vo « Permission de tenir en fief en faveur du sieur Antoine Poncelin » avril 1737

Fol. 463 vo « Lettres de noblesse en faveur de M. le professeur Dunod, avec faculté de joindre à son nom celui de la famille de Charnage » juillet 1737

Fol. 467 « Lettres patentes de Sa Majesté portant permission à l'avocat Renard de tenir fief au territoire de l'Isle » mars 1738

Fol. 469 « Lettres patentes sur arrêt portant échange de plusieurs droits entre Sa Majesté et messire Claude Antoine Boquet, chevalier, seigneur de Courbouson, conseiller au Parlement » 4 mars 1738

Fol. 472 « Lettres patentes de Sa Majesté portant permission de posséder fief et don de retrait féodal pour Claude François Gousans, aubergiste à Ornans » juin 1738

Fol. 474 vo « Lettres patentes de Sa Majesté portant union de justice haute, moyenne et basse dans le village de Légnia en faveur du sieur Oizelet, lieutenant général au bailliage d'Orgelet » août 1738

Fol. 476 « Permission de tenir en fief en faveur de Jacques Faulle, bourgeois d'Ornans » juin 1738

Fol. 478 vo « Lettres de naturalité en faveur de François Légier, d'Ornans » février 1739

Fol. 480 « Permission de posséder fief en faveur du sieur Claude François Robardey, seigneur de Feule » décembre 1738

Fol. 481 vo « Lettres patentes de Sa Majesté pour faire jouir les enfants mâles du sieur de la Battie, après son décès, de la terre de Vercel, au comté de Bourgogne, échue au Roy par droit de réversion et de réachat » 3 août 1738

Fol. 484 vo « Patentes d'union des terres de Velle et de Noidans-le-Ferroux et érection d'icelles en comté en faveur de M. de Broissia » mai 1739

Fol. 490 vo « Lettres d'érection de la terre de Mailleroncour en marquisat en faveur de M. Nicolas Joseph Terrier, conseiller honoraire au Parlement » janvier 1740

Fol. 494 vo « Lettres patentes qui permettent à Jean-Baptiste Vorget de posséder fief » juin 1739

Fol. 496 vo « Lettres patentes qui permettent au sieur Antoine Michaud, maître des comptes à Dole, d'ajouter à son nom l'article le et de se nommer à l'avenir Le Michaud » avril 1760

Fol. 499 vo « Lettres d'union de terres et érection en baronie en faveur du sieur Salomon de Bernard de Montessus » février 1740

Fol. 502 vo « Lettres d'union et érection en comté des terres et seigneuries de Mollans et Bourguignon en faveur du sieur Damedor, seigneur desdits lieux » avril 1713

Fol. 506 « Lettres d'érection en marquisat en faveur du sieur François de Marmier » juillet 1740

Fol. 509 « Lettres d'union des terres de Germigney, Vaivre, Rennes, Chilley et le Perret, avec érection d'icelles en marquisat sous le nom de Germigney, en faveur de messire Claude François de Germigney, marquis d'Aresche » juillet 1740

Fol. 513 « Lettres de naturalité en faveur de M. François Fery Alexandre de Bouzies » novembre 1739

Reliure de l'époque, en carton, couvert de veau ; tranches rouges