Déplier tous les niveaux
Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 1N - Biens communaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
107 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Propriétés acquises par la Ville et mises en location.
Maisons, locations. - Maison sise sur le glacis de Battant : contrat de bail, correspondance (1803, 1811). Maison sise à Saint-Léonard : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, contrats de bail, cahiers des charges, détail estimatif, plans, affiches, notes, correspondance (1849-1872). Maison sise 6 rue du Rondot-Saint-Quentin : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, contrats de bail, affiche, correspondance (1850-1871). Maison sise 84, 88 et 92 rue Battant : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, jugement, rapports, correspondance (1856-1877). Maison sise 5 rue du Pont : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1861-1878). Maison sise 7 rue du Pont : délibérations du conseil municipal, contrat de bail, notes, correspondance (1861-1879). Maison sise 81 rue d'Arènes : correspondance (1880). Maison sise entre la rue Pasteur et la rue Rousseau : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, rapport, affiche, correspondance (1882-1907).
La rue du Rondot-Saint-Quentin correspond à l'actuelle rue Victor Hugo.