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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
141 unités de description
DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL
Historique du producteurAnciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.
Modalités d'entréeVersement du 26/02/2009
539W1 à 79 : versement de Mme Chantal BRIEGER
539W 80 à 539W114 : archives de M. Jackie Dorier
539W 115 à 539W120 : archives de M. Patrick Bouzat
539W 121 à 539W145 : archives de MME VANSTRACEELE.
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers de suivi : dossier-type (correspondance, note, comptes rendus de réunion) pour les entreprises : - Parc Lafayette, projet d'implantation de l'entreprise Micropierre (2007)
- Projet de délocalisation de la marque Inesis (2005)
- Laboratoire SILAB, CHU de Besançon (2003)
- Groupe Casino (2004-2006)
- Biomédical Société (rue Pasteur) (2004)
- M. Charles (société CMPI) (2002-2004)
- CFA Hilaire de Chardonnet (2007)
- Location SAIEM B/Ville de Besançon d'un immeuble situé rue Cassotte (2001-2004)
- DATC, obligation de demande d'autorisation d'exportations de biens à double usage (2004)
- FCI (Framatome Collectors International) (2003)
- Fralsen Opex (2003-2004)
- Centre commercial Ile de France (constructibilité d'une dalle) (2002)
- Micronora (2004)
- Megnin-Bernard SAS (2005)
- Luciole (électricité et courant faibles) (2004)
- Aérodrome de Besançon- La Vèze (2004-2007)
- Festina France (2004)
- SAFC (2005)
- Observatoire, bâtiments de l'ancienne chronométrie (1997)
- Pépinière d'entreprises (2001-2003)
- Affaire SEDD/Py (2005)
- Entreprise Weil, locaux (2004)
- Société Topsign (2006)
- La Poste (2004-2008).
DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2034
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