539W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

539W1-145

Date

1972-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15 ml

141 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/02/2009

Présentation du contenu

539W1 à 79 : versement de Mme Chantal BRIEGER 539W 80 à 539W114 : archives de M. Jackie Dorier 539W 115 à 539W120 : archives de M. Patrick Bouzat 539W 121 à 539W145 : archives de MME VANSTRACEELE.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers de suivi : dossier-type (correspondance, note, comptes rendus de réunion) pour les entreprises : - Parc Lafayette, projet d'implantation de l'entreprise Micropierre (2007) - Projet de délocalisation de la marque Inesis (2005) - Laboratoire SILAB, CHU de Besançon (2003) - Groupe Casino (2004-2006) - Biomédical Société (rue Pasteur) (2004) - M. Charles (société CMPI) (2002-2004) - CFA Hilaire de Chardonnet (2007) - Location SAIEM B/Ville de Besançon d'un immeuble situé rue Cassotte (2001-2004) - DATC, obligation de demande d'autorisation d'exportations de biens à double usage (2004) - FCI (Framatome Collectors International) (2003) - Fralsen Opex (2003-2004) - Centre commercial Ile de France (constructibilité d'une dalle) (2002) - Micronora (2004) - Megnin-Bernard SAS (2005) - Luciole (électricité et courant faibles) (2004) - Aérodrome de Besançon- La Vèze (2004-2007) - Festina France (2004) - SAFC (2005) - Observatoire, bâtiments de l'ancienne chronométrie (1997) - Pépinière d'entreprises (2001-2003) - Affaire SEDD/Py (2005) - Entreprise Weil, locaux (2004) - Société Topsign (2006) - La Poste (2004-2008).

Cote/Cotes extrêmes

539W39

Date

2003-2008

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2034

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.