229W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

229W1-5

Date

1954-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 ml

5 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2002

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : bilans d'activités.

Cote/Cotes extrêmes

229W3

Date

1999-2000

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.