Route départementale n°43 reliant Besançon à Jallerange, contribution de la Ville de Besançon au paiement des travaux : arrêté préfectoral, correspondance (1847) ; indemnités de terrain versées aux propriétaires dont les parcelles seront incorporées à la route : correspondance (1858, 1862).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O412-1O418

Date

1816-1896

Cote/Cotes extrêmes

1O415

Date

1847-1862