Archives municipales : inventaires, règlements, plans (1879-1926) ; impression et distribution de l'inventaire de la série BB du fonds ancien : correspondance avec le ministère de l'Instruction publique, factures, extraits de délibérations municipales, correspondance, inventaire des cotes BB97 à 111 (1899-1937) ; fonctionnement, réponses à des demandes de recherches historiques : correspondance, "essai de généalogie et d'histoire d'une famille féodale franc-comtoise : les sires de Montferrand, Thoraise, Torpes, Corcondray aux XIIIe, XIVe et XVe siècles" (1874-1914, 1920-1937). Cabinet du maire : demandes de secours, de subventions et de recommandations (1821-1940).

Aide à la recherche

3D - Administration de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3D1-23

Date

1679-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

23 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/08/2004

Dernier ajout le 26/02/2016

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3D10

Date

1874-1940

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Informations sur le traitement

Certains de ces documents proviennent de l'ancien article 2R66 modifié lors du reclassement de la série 2R en 2016.

Mots clés matières