1W : Dossiers sur le SDAU (Schéma directeur d'Aménagement et d'Urbanisme) de l'Agglomération de Besançon.

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Cote/Cotes extrêmes

1W1-6

Date

1920-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

6 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1963

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

SDAU (Schéma directeur d'Aménagement et d'Urbanisme) de l'Agglomération de Besançon: "Les premières propositions pour le programme d'action foncière de l'agglomération bisontine (hors ville de Besançon) 1975 SDAU (Schéma directeur d'Aménagement et d'Urbanisme) de l'Agglomération de Besançon: Dossiers proposant l'approbation (1) Procédure préalable, 2) Elaboration du SDAU, 3) Instruction, 4) Rapport de l'administrateur civil proposant l'approbation + annexes : rapports des sous commissions et procès-verbaux de réunions de ces sous-commissions ) 1975 Recensement de 1975, journal : Besançon 1971 N°15, document financier du coût des travaux de voirie, Brochure : Besançon 1972 (édition spéciale budget), Besançon 1972 n°17, Besançon 1973 n° 18, brochure du comité des quartiers de Planoise "cinq jours de fête à Planoise" 1971-1976 Brochure sur le programme de modernisation et d'équipement : " La situation et les perspectives financières de la Ville de Besançon" décembre 1963 SDAU (Schéma directeur d'Aménagement et d'Urbanisme) de l'Agglomération de Besançon : Dossiers sur la programmation des opérations en milieu urbain en 5 parties Besançon dossier d'agglomération (0)Rapport de présentation,1)analyse de la situation existante et des tendances d'évolution -diagnostic, 2)programme des actions proposées à 10 ans, 3)programme des actions proposées à 5 ans en 2 parties) 1975 Etudes du Plan d'occupation des sols (POS) du Centre de Besançon du 23/06/1975 (avec étude sur le centre de Besançon de 1962-1968&) 1974-1975

Cote/Cotes extrêmes

1W5

Date

1963-1976

Origine

SERVICE URBANISME

Présentation du contenu

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Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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