Papier

Détail folios :

Fol. 1 L'avoyer et conseil de la ville et canton de Soleure au Parlement de Dole ; Soleure, 29 juillet 1597

Fol. 3 Le trésorier général des ligues Girard au même ; Auxonne, 26 août 1597

Fol. 5 Nicolas de Watteville au même ; 31 août 1597

Sign. autogr.

Fol. 8 Geneviève de Vers au même ; « De Joigne, ce dernier de septembre 1597 »

Sign. autogr.

Fol. 11 Le Parlement de Dole au comte de Champlitte ; 19 avril 1625

Fol. 13 Les lieutenant et procureur de la grande judicature de Saint-Oyan de Joux au Parlement ; Joux, 9 septembre 1628

Fol. 15 Jean Clerc à l'archevêque de Besançon et au Parlement. Faucogney ; 8 avril 1630

Autogr.

Fol. 19 Lettre de Froissard de Broissia au Parlement au sujet de l'élection du magistrat de Besançon ; Besançon, 25 juin 1630

Autogr.

Fol. 24 L'archevêque de Besançon et le Parlement « à S. A. S. touchant la levée demandée par le colonel Vernier et autres » ; Dole, 5 septembre 1632. Minute

Fol. 26 Les mêmes « à S. A. S. touchant les desseings du duc de Wurtemberg » ; Dole, 9 novembre 1632. Minute

Fol. 24 Lettres adressées de Faucogney par les magistrats et A. de Gramdmont, baron de Melisey, aux officiers du bailliage d'Amont ; Faucogney, 28 décembre 1632-15 décembre 1634

Fol. 41 Lettre de Claude de Bauffremont à l'archevêque et au Parlement ; Scey, 24 octobre 1635

Sign. autogr.

Fol. 43 J. d'Accoste au Parlement ; Salins, 21 juin 1637

Sign. autogr.

Fol. 45 Franc. Mareschal au Parlement ; Morteau, 25 octobre 1637

Sign. autog.

Fol. 49 J. d'Accoste au Parlement ; Berne, 13 mars 1638

Sign. autogr.

Fol. 51 Les députés des Treize Cantons suisses assemblés à Soleure au Parlement ; 18 mars 1638

Fol. 53 J. d'Accoste au même ; Soleure, 18 mars 1638

Sign. autogr.

Fol. 55 Don Diego de Saavedra au même ; Besançon, 2 juin 1638

Autogr.

Fol. 57 F. Foissotte au même ; « Du chasteau de Vauldrey, à minuict le 2 juin 1638 »

Sign. autogr.

Fol. 61 J. d'Accoste au même ; 10 novembre et 6 décembre 1638

Autogr.

Fol. 66 J. Beynon, bailli d'Erguel en Suisse, au même ; Saint-Imier, 18-28 décembre 1638

Autogr.

Fol. 67 L'avoyer et le conseil de la ville et canton de Soleure au même ; Soleure, 29 décembre 1638

Fol. 69 Le marquis de Saint-Martin Vaudrey au même ; Besancon, 17 janvier 1639

Sign. autogr.

Fol. 77 J. d'Accoste au même ; Lucerne, 15 juin 1639

Autogr

Fol. 79 Le baron de Laubespin au même ; Milan, 22 juin 1639

Autogr.

Fol. 81 De Malpas au même ; Salins, 30 juillet 1639

Autogr.

Fol. 83 J. d'Accoste au même ; Baden, 4 septembre 1639

Autogr.

Fol. 85 Don Diego de Saavedra au même ; Baden, 7 octobre 1639

Autogr.

Fol. 87 Le marquis de Saint-Martin Vaudrey au même ; Gray, 6 janvier 1640

Sign. autogr.

Fol. 89 Fr. Castelletti au même ; Milan, 9 janvier 1640

Autogr.

Fol. 91 J. d'Accoste au même ; Morat, 23 novembre 1640

Autogr.

Fol. 92 Jean de Watteville, évêque de Lausanne, au même ; Fribourg, 1640

Sign. autogr.

Fol. 93 Le marquis de Saint-Martin et le Parlement de Dole à chacun des Cantons suisses ; Dole, 3 mai 1641

Copie.

Fol. 94 Les gouverneurs de Besançon au Parlement de Dole ; Besançon, 5 décembre 1641

Fol. 96 Herman Weckerth au même ; Clerval, 14 décembre 1641

Autogr.

Fol. 98 Les maieur, échevins et conseil de la ville de Faucogney au même ; Faucogney, 16 février 1642

Fol. 100 Lettre, sans suscription, de Valerio della Manta, ambassadeur extraordinaire ; Bade, 2 juillet 1642

Autogr.

Fol. 101 J. d'Accoste au Parlement ; Morat, 30 juillet 1642

Autogr.

Fol. 103 Pierre Morel au même ; Morat, 5 août 1648

Autogr.

Fol. 105 J. d'Accoste au même ; Morat, 12 juin 1646

Autogr.

Fol. 107 Le Parlement aux officiers de S. M. aux sièges de Vesoul, Gray, Baume, Montmorot, Orgelet, Poligny, Salins, Arbois, Pontarlier, Ornans ; Dole, 17 décembre 1646. Minute

Fol. 108 Les députés des Treize Cantons assemblés à Bade au même ; Bade, 15 juillet 1648

Copie.

Fol. 110 Les mêmes au roi de France ; Bade, 16 juillet 1648

Copie.

Fol. 112 L'archiduc Léopold au Parlement ; 6 septembre 1648

Fol. 113 Verreyken à Bereur ; Menin, 19 septembre 1648

Sign. autogr.

Fol. 114 Les avoyer et conseil du canton de Soleure aux commis au gouvernement de Franche-Comté ; Soleure, 20 octobre 1648

Fol. 116 Cl. Bereur au Parlement de Dole ; Bruxelles, 14 novembre 1648

Sign. autogr.

Fol. 118 Requête des maieur, échevins et conseil de la ville de Faucogney au Roi, avec la suite y donnée (1649)

Fol. 122 Bénédict à Mairet, « demeurant rue Chevalier Honoré, proche le noviciat des Jésuites, aux fauxbourgs St Germain, Paris ; » Lyon, 2 décembre 1650

Autogr.

Fol. 124 Le comte de Fuensaldaña au baron de Scey ; Anvers, 28 mars 1651

Copie.

Fol. 125 Les officiers de S. Mté au siège d'Ornans au Parlement ; Ornans, 4 juillet 1651

Fol. 127 Léopold-Guillaume, archiduc d'Autriche, au Parlement de Dole ; Tournay, 4 juillet 1651

Sign. autogr. et sceau papier.

Fol. 129 « Copie d'une lettre escripte à Messieurs les commis au gouvernement du conté de Bourgongne par les Cantons de Suisse, en datte du 12 juillet 1651 »

Fol. 131 Les maieur, échevins et conseil de la ville de Salins au Parlement ; Salins, 13 juillet 1651

Fol. 133 Cl. de Bauffremont, baron de Scey, au même ; Scey-sur-Saône, 7 octobre 1651

Sign. autogr.

Fol. 135 Cl. Bereur au même ; Bruxelles, 2 novembre 1651

Sign. autogr.

Fol. 146 Mairet au Parlement ; Paris, 25 juillet 1653

Autogr.

Fol. 147 « Traduction d'une lettre escrite à Messeigneurs du Parlement à Dole par les avoués et conseil de Berne ; » Berne, 19 décembre 1653

Fol. 149 Billet de La Forest « aux habitans de Magnoncour ; De Fontenois, le 16 janvier 1656 »

Autogr.

Fol. 150 Cl. de Bauffremont, baron de Scey, au Parlement ; Besançon, 17 janvier 1656

Sign. autogr.

Fol. 152 Le même au même ; Besançon, 14 février 1656

Sign. autogr.

Fol. 154 Le même au même ; Besançon, 14 juin 1657

Sign. autogr.

Fol. 156 A. Michotey au même ; Madrid, 17 septembre 1659

Autogr.

Fol. 158 « Traduction d'une lettre escrite par les depputés des 13 Cantons de la Suisse aux gouverneur et Parlement de la Franche-Comté... ; » Bade, 8 juillet 1662

Fol. 162 Don Louis de Benavides au marquis d'Yennes et au Parlement « touchant la neutralité » ; Bruxelles, 13 février 1663

Sign. autogr.

Fol. 166 Les avoyers et conseil de la ville de Berne au Parlement ; Berne, 19 septembre 1663

Traduction.

Fol. 168 Vaillard au même ; Saint-Claude, 12 octobre 1663

Autogr.

Fol. 170 Watteville au même ; Madrid, 8 novembre 1663

Sign. autogr.

Fol. 172 Les maieur et conseil de la république et canton de Berne au même ; Berne, 22 décembre 1663

Fol. 174 Les avoyer et conseil de la ville et canton de Fribourg au même ; Fribourg, 16 avril 1664

Fol. 176 « Traduction d'une lettre escripte à la Cour par les avoyer et conseil de Berne... ; Donné le 30 may 1664 »

Fol. 177 Nicolas Bonnetant au Parlement ; Madrid, 13 août 1664

Autogr.

Fol. 179 « Traduction d'une lettre escripte à la Cour souveraine de Parlement à Dole par les avoyer et conseil de la ville de Berne... ; Donné le 4 octobre 1664 »

Fol. 181 Les mêmes au même ; 12 novembre 1664

Fol. 183 L'avoyer et conseil de la ville et canton de Fribourg au même ; Fribourg, 10 décembre 1664

Fol. 185 « Traduction d'une lettre escripte à Messieurs du Parlement par les avoyer et conseil de la ville de Berne... ; 10 may 1665 »

Fol. 187 A. Borrey au Parlement de Dole ; s. l., 4 juillet 1665

Autogr.

Fol. 189 Le marquis d'Yennes au même ; Gray, 7 juillet 1666

Sign. autogr.

Fol. 190 « Traduction d'une lettre des consuls et conseil de la ville de Berne aux président et conseillers du Parlement à Dole... ; 28 août 1667 »

Fol. 193 François de Montmorency au Parlement ; s. l. n. d.

Sign. autogr.

Fol. 195 Lettre sans suscription de Gallas ; s. l. n. d.

Sign. autogr.

Fol. 197 Lettre d'Alphonse Casati, « ambassadeur pour Sa Maté catholicque » au Parlement ; s. l. n. d.

Fol. 205 Les maieur, eschevins et conseil de Faucogney aux officiers d'Amont et Vesoul ; s. l. n. d.

Fol. 207 Le comte de St-Amour au Parlement... ; 21 juin... (?)

Autogr.

Fol. 209 Le comte Gallas à M. de Savoyeux ; s. l. n. d.

Copie.

Fol. 211 Les officiers de la grande judicature de Saint-Oyan-de-Joux au Parlement ; s. l. n. d. Pièce en partie déchirée

Cartonnage