1R1-133
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2004
Dernier ajout le 11/12/2012
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Informations sur le traitement
Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.