5Z - Fonds LIP

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5Z1-237

Date

1930-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

28,8 ml

237 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Sommaire du fonds LIP :

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Dépôt du 04/03/2010

Dernier ajout le 22/11/2011

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers contentieux : -HAUSER, Bienne, C.H., 1956-1965 -PORTA, P.U.V., Pforzheim, 1959-1969 -Affaire Ets Gabriel GAY, à Grenoble, 1962-1963 -Galeries Lafayette, Paris, 1962-1966 -Affaire ESSWEIN, 1963-1965 -AffaireR. Ryckebusch, 1963 -Affaire Leroy, Procter -Gamble, 1963-1964 -Affaire Perem, 1963-1970 -LIP C/ E.R.O.P., 1964-1966 -LIP C/ TIMEX, 1963-1969 (2 dossiers) -LIP C/ JAZ, 1965-1966 -Spiraux Réunis, 1965-1966 -ECLIPSO, 1967 -John A. Cunningham, Time Fréquency, 1967 -Affaire KELTON, 1969

Cote/Cotes extrêmes

5Z27

Date

1956-1970

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1970