1W_GB1-4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Etant à l'origine un service de la Ville, la compétence est transférée à la CAGB le 1er janvier 2006. Le service du Plan et Informations Géographiques (PIG), est donc un service partagé de la Ville et du Grand Besançon, positionné à la CAGB. En 2013, le service Plan et Informations Géographiques change de nom pour la Direction Topographie.
Modalités d'entrées
Versement du 04/09/2007
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
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