Biens de la Ville de Besançon. - Bâtiments et propriétés foncières, inventaires (1821-1844). Propriétés communales, titres de propriétés (1821-1863) ; correspondance à leur sujet (1854-1888). Mainlevées d'hypothèques : délibérations du conseil municipal, correspondance (1874-1880).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N13 - 1N19

Date

1791-1962

Cote/Cotes extrêmes

1N14

Date

1821-1888