Notes et rapports de Claude Koesler, directeur général adjoint des services ; Dominique Marie, chargé de mission ; Baudouin Ruyssen, directeur général adjoint des services ; Dominique Schauss, directeur ; Laurence Quinaut, directrice générale adjointe des services.

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381W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

381W1-3

Date

2003-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,4 ml

3 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/01/2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Réévaluation 2022, élimination des chronos de correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon