Enlèvement des boues et des immondices, adjudication : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, états nominatifs des balayeurs employés par la Ville, contrat de bail, affiches, correspondance.

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J276 - 1J282

Date

1791-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J276

Date

1791-1905