1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M167-1M172

Date

1791-1938

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Constructions et bâtiments, réglementation : arrêté municipal (1826) ; planification des réparations et constructions à prévoir au budget communal : rapports de l'architecte de la ville (1826-1881) ; état des travaux exécutés par le service d'architecture pour les années 1900 à 1903 (1904).

Cote/Cotes extrêmes

1M170

Date

1826-1904