1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M44-1M54

Date

1802-1867

Cote/Cotes extrêmes

1M45-1M54

Date

1824-1844

Pose de portes en fer : devis, plan, correspondance (1847) ; pose de portes communicantes entre le carreau de la halle et deux salles de la façade : délibération du conseil municipal, soumissions, affiche, correspondance (1860-1861) ; création d'un logement pour le préposé : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, soumissions, affiche (1863) ; construction d'une étable pour l'approvisionnement en cas de siège : contrat, devis, plan (1870) ; installation de la vente à la criée : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, devis, plan, affiche (1872-1873) ; achat de matériel pour les abattoirs : devis, plan (1878) ; travaux : soumissions (1882-1883) ; réfection des toitures : arrêté préfectoral, rapport (1889).

Cote/Cotes extrêmes

1M53

Date

1847-1889