1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section H - 2e feuille - Parcelles n°101 à 233 Levée par Joly Echelle : 1/1250e -Les Graviers Blancs -Le Bas des Graviers Blancs -Les Founottes -Combe Charrette -Combe Collette -Champs Courbes ou Champs Jacquet -Les Planches Tabourins -RN57 -Chemin des Graviers Blancs à Besançon -Chemin des Founottes -Chemin des Founottes à la Route

Cote/Cotes extrêmes

1G389

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable