DIVERS -Rapports de fin de mandant concernant l'oeuvre de la Municipalité - 1919-1929 -Audiences et recommandations du maire - 1920-1939 -Etat des sacs et ustensiles du grenier de la ville - an VI (1798) -Etat des effets placés dans l'hôtel de l'Intendance appartenant à la ville - 1792 -Inventaires des objets appartenant à la ville de Besançon

Aide à la recherche

3D - Administration de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3D1-23

Date

1679-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

23 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/08/2004

Dernier ajout le 26/02/2016

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3D15

Date

1792-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières