3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

FAMILLE FAVIERE Jean-Eléonor-Bruno FAVIERE de FONTENELAY, beau-père de Claude-François-Richard d'Orival Manuel de ses rentes (1745-1799), Correspondance diverse (1779-an IV) ; Transaction avec son beau-frère Jean-Baptiste-François Maire au sujet de son contrat de mariage (1781) ; Dossier concernant ses actions dans la tontine du duc d'Orléans (1785-an X), Etat de ses biens (sd). Jeanne-Françoise MAIRE, épouse de Jean-Eléonor - Codicille (1801) Paul-Bernard FAVIERE, cousin de Jean-Eléonor-Bruno - Certificat d'études de droit canonique (1674) Claude Etienne FAVIERE, oncle de Jean-Eléonor, conseiller au parlement - Quittance concernant l'héritage de son père (1698), Acte d'affiliation à l'ordre des Chartreux (1716). Jean-Anatole FAVIERE, neveu de Jean-Eléonor - Correspondance avec M. Barthélemy, procureur au bailliage de Vesoul (13 pièces - 1771) ; Pièces de procédure contre François Jarand d'Autoison (1771) Jeanne-Catherine FAVIERE, soeur de Jean-Eléonor - Partage de ses biens (1782) Tableau généalogique de la famille Favière (1810)

Cote/Cotes extrêmes

3Z93

Date

1674-1810

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable