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Série : Série Z. Fonds privés. Sous_titre : 3Z - Fonds d'Orival
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
157 unités de description
Modalités d'entréeDon du 03/02/2006
Dernier ajout le 03/02/2006
NC Sur autorisation uniquement
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
FAMILLE FAVIERE Jean-Eléonor-Bruno FAVIERE de FONTENELAY, beau-père de Claude-François-Richard d'Orival Manuel de ses rentes (1745-1799), Correspondance diverse (1779-an IV) ; Transaction avec son beau-frère Jean-Baptiste-François Maire au sujet de son contrat de mariage (1781) ; Dossier concernant ses actions dans la tontine du duc d'Orléans (1785-an X), Etat de ses biens (sd). Jeanne-Françoise MAIRE, épouse de Jean-Eléonor - Codicille (1801) Paul-Bernard FAVIERE, cousin de Jean-Eléonor-Bruno - Certificat d'études de droit canonique (1674) Claude Etienne FAVIERE, oncle de Jean-Eléonor, conseiller au parlement - Quittance concernant l'héritage de son père (1698), Acte d'affiliation à l'ordre des Chartreux (1716). Jean-Anatole FAVIERE, neveu de Jean-Eléonor - Correspondance avec M. Barthélemy, procureur au bailliage de Vesoul (13 pièces - 1771) ; Pièces de procédure contre François Jarand d'Autoison (1771) Jeanne-Catherine FAVIERE, soeur de Jean-Eléonor - Partage de ses biens (1782) Tableau généalogique de la famille Favière (1810)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
NC Sur autorisation uniquement