Remparts dérasés, parking : plans et notices de présentation (1970) Gare de marchandises : projet de transfert (1965-1971) Marché aux raisins : plan d'urbanisme de détail (1970) Caserne Saint-Pierre : projet de construction d'un central téléphonique dans le secteur de la caserne (1972-1973) Quartier Saint-Claude, aménagement du quartier : étude géologique, plans, notices de présentation, comptes-rendus de réunions (1973) Quartier Velotte : plan d'urbanisme de détail (février 1971)

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46W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

46W1-80

Date

1956-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,6 ml

80 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1993

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon