Projet de création : délibération du conseil municipal, pétition, rapport, listes, notes, correspondance (1870, 1872, 1876) ; construction : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, jugements d'expropriation, notifications, dossier de présentation, soumissions, plans, brochure, prospectus, affiches, notes, correspondance (1872, 1877-1893).

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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M89-4M91

Date

1870-1946

Cote/Cotes extrêmes

4M89

Date

1870-1893