1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Travaux d'alignement et de rectification des tracés : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux d'adjudication, contrats de cession, pétition, rapports, facture, soumissions, plan, affiches, correspondance (1894-1944) ; travaux : arrêté préfectoral, pétitions, plan, correspondance (1896-1900) ; adjudication de la fourniture de matériaux d'empierrement : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, rapport, soumissions, facture, affiches (1902, 1905, 1913) ; alignement et travaux d'aménagement : délibération du conseil municipal, avis, correspondance (1920) ; alignement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avis, affiche, correspondance (1920-1930) ; adjudication des travaux d'entretien des chemins de la ville : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, facture, affiche (1922) ; classement, alignement et travaux d'entretien : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, pétition, correspondance (1924-1929) ; homologation des alignements : notes (1934-1943).

Cote/Cotes extrêmes

1O403

Date

1894-1944