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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Travaux d'alignement et de rectification des tracés : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux d'adjudication, contrats de cession, pétition, rapports, facture, soumissions, plan, affiches, correspondance (1894-1944) ; travaux : arrêté préfectoral, pétitions, plan, correspondance (1896-1900) ; adjudication de la fourniture de matériaux d'empierrement : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, rapport, soumissions, facture, affiches (1902, 1905, 1913) ; alignement et travaux d'aménagement : délibération du conseil municipal, avis, correspondance (1920) ; alignement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avis, affiche, correspondance (1920-1930) ; adjudication des travaux d'entretien des chemins de la ville : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, facture, affiche (1922) ; classement, alignement et travaux d'entretien : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, pétition, correspondance (1924-1929) ; homologation des alignements : notes (1934-1943).