Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : APD, dossier de contrôle technique pendant les travaux, dossier de contrôle technique à réception des travaux, rapports initiaux.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements socio-culturels.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB434-245W_GB575

Date

1962-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Maisons de quartier.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB475-245W_GB539

Date

1979-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Maison de quartier des Clairs-Soleils.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB475-245W_GB483

Date

1979-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (maison pour tous)

Mots clés collectivités

BAT-B3551001