335W

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Cote/Cotes extrêmes

335W1-20

Date

1972-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

20 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2008, le Services Relations Intercommunales est géré par la CAGB.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 16/11/2004

Présentation du contenu

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin (crée par arrêté ministériel du 23 octobre 1973, dissous par arrêté préfectoral du 16 juin 2004) regroupe les collectivités suivantes : - la commune de Chemaudin - la commune de Besançon - la chambre de commerce et d'industrie du Doubs objet du syndicat : - réalisation d'une zone industrielle située sur la commune de Chemaudin, aménagement et gestion de cette zone industrielle, opération de rétrocessions, vente et location des terrains aménagés dans cette zone industrielle Archives du syndicat mixte de Besançon-Chemaudin, dont le secrétariat était assuré par le service des Relations Intercommunales de la ville de Besançon.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC)
- convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention
- renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance
- modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)

Cote/Cotes extrêmes

335W4

Date

1989-1991

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Présentation du contenu

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin (crée par arrêté ministériel du 23 octobre 1973, dissout par arrêté préfectoral du 16 juin 2004)

regroupe les collectivités suivantes :
- la commune de Chemaudin
- la commune de Besançon
- la chambre de commerce et d'industrie du Doubs

objet du syndicat :
- réalisation d'une zone industrielle située sur la commune de Chemaudin, aménagement et gestion de cette zone industrielle, opération de rétrocessions, vente et location des terrains aménagés dans cette zone industrielle

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.