Papier

Détail folios :

Fol. 1 Acte par lequel Thibaut IV, comte de Champagne, reçoit en gage d'Othon de Méranie, comte de Bourgogne, et de sa femme Béatrix le comté de Bourgogne pour 15 000 l. estev. ; 8 novembre 1227 français Parchemin

Orig.

Fol. 3 « Dénombrement des terres, seigneuries et fiefs, églises et bénéfices mouvans et relevans du comté de Bourgogne et des revenus en dépendans ; » 10 décembre 1354 français

Fol. 26 Copie du XIXe siècle de « lettres de deffy d'un Jehan de Vienne, admiral de France, à Messire Raymond, vicomte de Turesne duquel le roy de Sicille, duc d'Anjou, ne pouvoit estre maistre par armes » ; 7 juillet 1393 français

Fol. 50 Copie d'actes des ducs de Bourgogne Philippe et Charles concernant des terres du duché de Luxembourg et les familles de La Marche et d'Arenberg (11 décembre 1463, 31 juillet 1471 et 16 juillet 1472) français

Fol. 57 « Les noms de ceulx des pais de Bourgogne qui ont esté faictz chevaliers en la guerre contre ceulx de la cité de Liège, » en 1468. Extrait des registres de la Chambre des Comptes de Dijon français

Fol. 59 « Hieronymi Baldugni... doctoris oratio funebris in Philippi, Castelle... regis, archiducis Austriæ, ducis Burgundiæ, exequiis, etc. et publico licterariæ Friburgensium universalitatis dicta anno salutis 1506, pridie non. decemb » latin

Fol. 66 Copie des lettres d'anoblissement données par Marguerite d'Autriche en faveur de Hugues Glanne, d'Arbois ; Bruxelles, octobre 1516 français

Fol. 68 Copie du testament de Marguerite d'Autriche, comtesse de Bourgogne ; 1530 français

Fol. 84 Copie d'une ordonnance de Charles-Quint défendant aux non nobles de chasser ; Bruxelles, octobre 1544 français

Fol. 86 Concession et investiture de la ville et du marquisat de Mortara, faites par Charles-Quint à Pyrrho Colonna ; 10 janvier 1548 français

Copie latine.

Fol. 92 « Articles prins du traicté de l'Intérim, fait en l'an 1555 à Auspurg » français

Fol. 96 Copie des lettres de Marguerite de Parme et du Parlement de Dole à l'archevêque de Besançon au sujet de la publication du Concile de Trente ; 1564 français

Fol. 100 Extrait du registre du Conseil provincial d'Artois sur ce même sujet ; 1564 français

Fol. 100 Extraits des registres de la cité de Besançon au sujet de la publication du Concile de Trente ; 1571 français

Fol. 114 « Copie des articles envoyés par le Roy pour la publication du Concile de Trente ; » Nimègue, 2 novembre 1572 français

Fol. 123 Mandement du Parlement de Dole et du gouverneur de Vergy au sujet du passage des Italiens se rendant en Lorraine ; 4 novembre 1580 français

Autogr.

Fol. 125 Ordonnance de Philippe II, relative à la Franche-Comté, du 5 novembre 1586 français

Copie.

Fol. 133 Copie d'une ordonnance de Philippe II, interdisant « de prendre en admodiation abbayes, priorez, cures, hospitaulx et aultres bénéfices » ; 9 avril 1588 français

Fol. 139 Le Parlement au roi Philippe II, au sujet de l'abbaye de Luxeuil ; Dole, 25 février 1589 français

Orig.

Fol. 141 Le même au même, en faveur des Clarisses de Poligny ; 7 mai 1590 français

Fol. 143 Arrêté de François de Vergy, « touchant l'abus de faire et exporter le salpêtre » ; 15 mai 1591 français

Fol. 145 « Estat du revenu de la recepte générale des confiscations au comté de Bourgogne pour l'an 1592 » français

Fol. 153 Nouvelles dois Polligny, du 19 mai 1595 français

Fol. 155 Ordre de Don Fernandez de Velasco, connétable de Castille, « pour démanteler aulcuns des chasteaux de ce comté et les murailles et tours d'aulcunes villes » ; 8 septembre 1595 français

Fol. 158 Le comte Maurice de Nassau à Thomas le Jeune, juge en la cité impériale de Besançon ; 1er janvier 1596. Sign. autogr français

Fol. 166 Documents concernant le garnison de Champlitte ; 1578 français

Chemise