

Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
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Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 Acte par lequel Thibaut IV, comte de Champagne, reçoit en gage d'Othon de Méranie, comte de Bourgogne, et de sa femme Béatrix le comté de Bourgogne pour 15 000 l. estev. ; 8 novembre 1227 français Parchemin
Orig.
Fol. 3 « Dénombrement des terres, seigneuries et fiefs, églises et bénéfices mouvans et relevans du comté de Bourgogne et des revenus en dépendans ; » 10 décembre 1354 français
Fol. 26 Copie du XIXe siècle de « lettres de deffy d'un Jehan de Vienne, admiral de France, à Messire Raymond, vicomte de Turesne duquel le roy de Sicille, duc d'Anjou, ne pouvoit estre maistre par armes » ; 7 juillet 1393 français
Fol. 50 Copie d'actes des ducs de Bourgogne Philippe et Charles concernant des terres du duché de Luxembourg et les familles de La Marche et d'Arenberg (11 décembre 1463, 31 juillet 1471 et 16 juillet 1472) français
Fol. 57 « Les noms de ceulx des pais de Bourgogne qui ont esté faictz chevaliers en la guerre contre ceulx de la cité de Liège, » en 1468. Extrait des registres de la Chambre des Comptes de Dijon français
Fol. 59 « Hieronymi Baldugni... doctoris oratio funebris in Philippi, Castelle... regis, archiducis Austriæ, ducis Burgundiæ, exequiis, etc. et publico licterariæ Friburgensium universalitatis dicta anno salutis 1506, pridie non. decemb » latin
Fol. 66 Copie des lettres d'anoblissement données par Marguerite d'Autriche en faveur de Hugues Glanne, d'Arbois ; Bruxelles, octobre 1516 français
Fol. 68 Copie du testament de Marguerite d'Autriche, comtesse de Bourgogne ; 1530 français
Fol. 84 Copie d'une ordonnance de Charles-Quint défendant aux non nobles de chasser ; Bruxelles, octobre 1544 français
Fol. 86 Concession et investiture de la ville et du marquisat de Mortara, faites par Charles-Quint à Pyrrho Colonna ; 10 janvier 1548 français
Copie latine.
Fol. 92 « Articles prins du traicté de l'Intérim, fait en l'an 1555 à Auspurg » français
Fol. 96 Copie des lettres de Marguerite de Parme et du Parlement de Dole à l'archevêque de Besançon au sujet de la publication du Concile de Trente ; 1564 français
Fol. 100 Extrait du registre du Conseil provincial d'Artois sur ce même sujet ; 1564 français
Fol. 100 Extraits des registres de la cité de Besançon au sujet de la publication du Concile de Trente ; 1571 français
Fol. 114 « Copie des articles envoyés par le Roy pour la publication du Concile de Trente ; » Nimègue, 2 novembre 1572 français
Fol. 123 Mandement du Parlement de Dole et du gouverneur de Vergy au sujet du passage des Italiens se rendant en Lorraine ; 4 novembre 1580 français
Autogr.
Fol. 125 Ordonnance de Philippe II, relative à la Franche-Comté, du 5 novembre 1586 français
Copie.
Fol. 133 Copie d'une ordonnance de Philippe II, interdisant « de prendre en admodiation abbayes, priorez, cures, hospitaulx et aultres bénéfices » ; 9 avril 1588 français
Fol. 139 Le Parlement au roi Philippe II, au sujet de l'abbaye de Luxeuil ; Dole, 25 février 1589 français
Orig.
Fol. 141 Le même au même, en faveur des Clarisses de Poligny ; 7 mai 1590 français
Fol. 143 Arrêté de François de Vergy, « touchant l'abus de faire et exporter le salpêtre » ; 15 mai 1591 français
Fol. 145 « Estat du revenu de la recepte générale des confiscations au comté de Bourgogne pour l'an 1592 » français
Fol. 153 Nouvelles dois Polligny, du 19 mai 1595 français
Fol. 155 Ordre de Don Fernandez de Velasco, connétable de Castille, « pour démanteler aulcuns des chasteaux de ce comté et les murailles et tours d'aulcunes villes » ; 8 septembre 1595 français
Fol. 158 Le comte Maurice de Nassau à Thomas le Jeune, juge en la cité impériale de Besançon ; 1er janvier 1596. Sign. autogr français
Fol. 166 Documents concernant le garnison de Champlitte ; 1578 français
Notes sur l'exemplaire en main
Chemise
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés familles
Mots clés lieux
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