4F - Subsistances

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4F1-87

Date

1766-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,1 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 07/09/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marchés. Droits divers : - Amodiations, droits de place, location d'emplacement (1870-1941) - Bail de halle : affaire Pompée (1819-1822) - Pesage, droits de pesage, employés, portefaix, préposés au pesage (1820-1918) - Vente à la criée (1859-1842) - Vente de denrées diverses, réglementations, inspections : céréales, lait, beurre, oeufs, fromage, fruits et légumes, champignons, marché aux raisins, poisson, tabac ... (An VIII-1950). - Bilans, mercuriales (1828-1912)

Cote/Cotes extrêmes

4F68

Autres Cotes

F4,52? F4,59 et F4,64 (ancienne cote)

Date

1800-1950

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable