3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Etiennette-Charlotte d'ORIVAL - Fille d'Henri-Nicolas (1694-1787), et Denis-Jacques RENARD, avocat en parlement. Contrat de mariage (1714) ; Procurations des princesses Béatrix et Elisabeth de Lorraine afin que son mari Denis Renard puisse percevoir en leur nom leurs rentes sur les salines de Salins (11 pièces - 1726-1737).

Cote/Cotes extrêmes

3Z50

Date

1714-1737

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable