Braderies d'été et d'automne, organisation : conventions d'occupation du domaine public originales signées, comptes rendus de réunions, documents de travail, devis, bon de commande, plans, correspondance.

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141W_GB : Dossiers suivis par le service Commerce

Déplier tous les niveaux

141W_GB : Dossiers suivis par le service Commerce

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB

Date

1988-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.5 ml, 47 article(s)

Origine

CAGB_Service Commerce

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/12/2018

Présentation du contenu

Dossiers suivis par le service Commerce : animations commerciales réalisées à Besançon (centre-ville + quartiers), relations avec l'Union des commerçants de Besançon (UCB), activités de l'Office de commerce et de l'artisanat de Besançon (OCAB)...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Animations.

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB14-141W_GB27

Date

1995-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable