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2M - Edifices du culte et cimetières

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Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M38-2M41

Date

1804-1925

Cote/Cotes extrêmes

2M39-2M40

Date

1837-1925

Installation : délibération du conseil municipal, contrats de bail, affiche, correspondance (1823-1869) ; travaux d'aménagement : délibération du conseil municipal, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal d'adjudication, soumissions, états des ouvrages exécutés, rapports, plans, affiche, correspondance (1837-1842) ; demande de travaux pour l'assainissement : correspondance (1862-1863) ; installation du chauffage : correspondance (1862) ; travaux : délibérations du conseil municipal, rapport, soumissions, note d'information, plans, correspondance (1872-1925).

Cote/Cotes extrêmes

2M39

Date

1823-1925