2J - Police générale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J34

Date

1789-1811

Cote/Cotes extrêmes

2J5 - 2J12

Date

1793-1795

Cote/Cotes extrêmes

2J7 - 2J8

Date

1793-1795

6 mai 1793 - 29 nivôse an III (18 janvier 1795)

Cote/Cotes extrêmes

2J7

Notes

Reliure en mauvais état : le plat arrière est déchiré sur quasiment toute la longueur du registre.