Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Baverel 1 à 130

Présentation du contenu

NOTE: Sur l'abbé J.-P. Baverel, voir l'article de Ch. Weiss dans la Biographie universelle (Michaud).

Cote/Cotes extrêmes

Ms Baverel 55

Date

XVIe-XVIIIe siècle

Importance matérielle

217 feuillets

Particularité physique

Papier
Chemise

Dimensions

365 × 240 mm mm

Langue des unités documentaires

latin

Autres données descriptives

Table des matières

  • « Mémoire sur les justices en général » ........................ 1
  • Compétence de la Chambre des comptes ........................ 8
  • « Ancienneté de la Chambre des comptes de Dole » ........................ 14
  • « Recherches sur l'origine de la Chambre des comptes de Dole » ........................ 33
  • « Sur la nature du domaine de la Couronne » ........................ 49
  • « Mémoire sur la nature des comptes » ........................ 61
  • « Différents mémoires sur les droits de la Chambre des comptes de Dole » ........................ non folioté
  • « Grande et petite voyerie » ........................ non folioté
  • « Mémoire sur les devoirs de fief » ........................ non folioté
  • Rôle de la capitation des officiers de la Chambre des comptes pour l'année 1767 ........................ 176
  • Correspondance relative à la succession du receveur général Marchant ........................ 184
  • Amodiation de la terre de Sellières. 14 août 1580 ........................ 188
  • Conclusions du procureur général entre Claude Adam et François Villemot, du Cordonnet, acquéreurs, sans autorisation, de biens nobles. 1709 ........................ 198
  • Arrêts concernant le payement des gages d'officiers. 1709-1717 ........................ 201

Mots clés lieux

Compétence de la Chambre des comptes

Cote/Cotes extrêmes

Fol. 9