1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contribution sur chevaux, voitures et mulets : un cahier (1904) ; Taxes établies en remplacement des droit d'octroi : deux cahiers (1901-1908)

Cote/Cotes extrêmes

1G301

Autres Cotes

1G,301 et 1G,302 (ancienne cote)

Date

1901-1908

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques