455W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

455W1-35

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

35 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/08/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Travaux d'impression pour les services municipaux : dossiers de marchés année 2002 (avec offres non retenues éliminables en 2008)

Cote/Cotes extrêmes

455W30

Date

2003

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2008

Conditions d'accès

NC Eliminée (BE VILLE N°275)

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.