288W

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Cote/Cotes extrêmes

288W1-255

Date

1956-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

85 ml

255 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/08/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie (quartier Saint-Claude : 1971-1991 ; quartier Velotte : 1978-1991 ; quartier de la Grette : 1988 ; quartier de la Combe Saragosse : 1992)

Cote/Cotes extrêmes

288W113

Date

1971-1992

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2018

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.