ZAC du Domaine de Saint-Laurent, dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique, délibérations du Conseil municipal, mode de réalisation, régime, choix du règlement ; dossier de réalisation : correspondance, comptes rendus de réunion, photos, procès-verbaux de délimitation parcellaire, plans, précisions sur l'aménagement, dossier des équiepements, propriétés foncières, cahier des charges de cessoin de terrains, modalités prévisionnelles de finacement, dossier d'urbanisme.

Aide à la recherche

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB61-185W_GB121

Date

1975-2014

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB109

Date

1989-1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable